Objet volant non identifié à assurer - Assurance pour drones

Objet volant non identifié à assurer

by Charles-Antoine Carra

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« Peu importe leur grosseur, s’ils volent, sachez que ceux-ci seront considérés comme un aéronef. Et qui dit aéronef, dit lourde réglementation. »

J’ai bel et bien vu un objet volant non identifié survoler tranquillement mon arrière-cour. Des lumières scintillaient. Tous les soirs, depuis un mois, je vois cet objet passer… Il s’agit certainement d’un objet volant non identifié. Oui, j’en ai la conviction, c’est certain. C’est un ovni.

Finalement, ce n’était qu’un drone. Étais-je dans un rêve? Étais-je propulsé dans le futur? Non… les drones sont maintenant relativement accessibles au commun des mortels. À condition d’en avoir l’intérêt et l’argent.

Les drones, ce sont de petits aéronefs télécommandés qui sont de plus en plus démocratisés. Pensez à un classique hélicoptère téléguidé vendu à 20 $ chez La Source, mais en plus gros, plus puissant, plus manœuvrable… et plus cher. Facilement plusieurs milliers de dollars. Car il faut savoir que ces appareils peuvent faire beaucoup plus que divertir. Ils peuvent travailler, filmer en hauteur, livrer des objets, bref, les utilisations sont illimitées. Sachez que les grands transporteurs de colis étudient présentement la possibilité de faire livrer leurs colis par ces drones… Vous pouvez voir le projet de la compagnie Amazon en cliquant ici.

Peu importe leur grosseur, s’ils volent, sachez que ceux-ci seront considérés comme un aéronef. Et qui dit aéronef, dit lourde réglementation. À ce compte, le Gouvernement du Canada détaille bien ce que vous pouvez et ne pouvez pas faire ainsi que vos obligations pour « voler » de façon réglementaire. Mais il n’y a pas que le gouvernement qui pose des restrictions concernant les aéronefs. Les compagnies d’assurances aussi.

Votre contrat d’assurance habitation est scindé en deux grandes parties. La section biens (bâtiments, meubles, etc.) et la section responsabilité civile. Hé bien tous les contrats d’assurance habitation comportent des exclusions visant les biens ET la responsabilité civile. Ces exclusions sont également présentes dans les contrats de biens et responsabilité civile des entreprises.

Mise en contexte : Vous vous procurez un des beaux modèles disponibles sur le marché. Vous déboursez 5000 $. Vos premiers essais se déroulent bien, mais soudainement, le vent se lève, vous perdez le contrôle de votre drone et il se fracasse sur la maison du voisin. Le revêtement est endommagé et votre drone est en miettes. Vous n’aurez plus de drone… et devrez payer pour les dommages à votre voisin. En effet, votre contrat d’assurance habitation (ou entreprise) ne peut intervenir.

Quoi faire donc? Il faudrait vous procurer une police d’assurance aviation. Le problème c’est que, pour l’instant, les assureurs aviation n’assurent que les drones à usage commerciaux. Les drones qui ne servent donc que pour le plaisir se situent présentement dans une zone grise : ils ne peuvent être ni assurés par une police d’assurance aviation, ni par une police d’assurance biens. Pour l’instant, du moins… car des assureurs majeurs, notamment AIG, se penchent actuellement sur le dossier. Quand la situation américaine à propos des drones sera davantage clarifiée (la question soulève beaucoup d’interrogations de toutes parts de l’autre côté de la frontière), il est fort possible que les assureurs mettent rapidement sur pied les polices nécessaires pour assurer lesdits engins. Ce ne sera alors qu’une question de temps avant que les Canadiens puissent à leur tour en profiter.

Soyez donc très prudent avec votre nouveau jouet et… vous devrez encore faire attention aux réglementations gouvernementales…

Auteur Lareau - Charles-Antoine Carra
Charles-Antoine Carra

Directeur - Service aux particuliers